Ce site utilise des cookies pour réaliser des statistiques, personnaliser votre visite et vous assurer une meilleure expérience de navigation. En continuant votre visite, vous acceptez l'utilisation des cookies.En savoir plus
Ville de Montreuil-Bellay
  • Instagram
  • Facebook
  • Twitter
  • Pinterest
  • English
bandeau Ville Montreau Bellay
Navigation responsive du site
  • Accueil
  • Mairie
    • Édito
    • Bienvenue à Montreuil-Bellay
    • L ‘équipe municipale
    • Publications
    • Les démarches administratives
    • Informations Réglementaires
      • Pollution atmosphérique
    • Urbanisme
    • Recueil des Actes Administratifs
    • ARCHIVES – Recueil des Actes Administratifs
  • Au quotidien
    • Enseignement
    • Famille Enfance Jeunesse
    • Services
    • Annuaire des associations
    • Ecole de Musique Saumur Val de Loire
    • Logement
    • Solidarité
    • Seniors
  • Economie
    • Newsletters économie – spéciale COVID-19
    • Artisans et commerçants
    • Emploi et formation
    • Marché Hebdomadaire
    • S’installer
    • Zone industrielle Europe Champagne
    • Zone industrielle de Méron
  • Tourisme
    • Office de Tourisme
    • Histoire et patrimoine
    • In english
    • Hébergement
    • Restauration
    • Loisirs
    • Oenotourisme
    • Labels et partenaires
      • Station Verte
      • Villes et villages fleuris
      • Label Petites Cités de Caractère
      • Villages et promenades botaniques
      • Sites et Cités Remarquables
      • Plus Beaux Détours de France
  • Animations
    • Actualités
    • Saison culturelle de Saumur agglo
    • Expositions
    • Résidence d’artiste
    • La médiathèque
    • Fête de la musique
  • Environnement
    • Gestion Différenciée des espaces verts
    • Jardin botanique
  • Infos pratiques
  • Carte intéractive
Vous êtes ici : Ville de Montreuil-Bellay» Mairie » Les démarches administratives

Les démarches administratives







logo service-public.fr


Accueil particuliers

 >



Papiers – Citoyenneté – Élections

Thème

Papiers – Citoyenneté – Élections

Vérifié le 12 juillet 2022 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

État civil


  • Actes d’état civil

  • Livret de famille

  • Changement d’état civil

Identité – Authentification


  • Carte d’identité

  • Passeport

  • Nom et prénom

  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté


  • Anciens combattants

  • Élections

  • Médailles et décorations officielles

  • Recensement citoyen, JDC et Service national

  • Volontariats

Relations avec l’administration


  • Obligations de l’administration

  • Recours administratif, défenseur des droits, …

  • Agir en justice contre l’administration

  • Mesures contraignantes de l’administration

Fichiers et protection de la vie privée


  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire

  • Protection de l’image

  • Protection des données personnelles

Et aussi


  • Nationalité française

    Étranger – Europe


  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger – Europe


  • Carte grise (certificat d’immatriculation)

    Transports – Mobilité


  • Permis de conduire

    Transports – Mobilité

©
Direction de l’information légale et administrative

comarquage developpé par l’agence web kienso.fr

Généalogie

Archives

Partager :
  • Mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
Petites cités de caractère Station pêche Plus beaux détours de France Sites et cités remarquables Villes et Villages Fleuris Station verte
  • Instagram
  • Facebook
  • Twitter
  • Pinterest
© Montreuil-Bellay 2022
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Nous contacter
  • Newsletter
tempus pulvinar odio leo. dolor. diam quis ut massa venenatis, non